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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOSENS
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e-Accueil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-Accueil
TECHNOSENS, SAS
M. CHEVALIER Thierry

Numéro de dépôt :
4313410
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2026
e-Accueil de TECHNOSENS

Présentation de la marque e-Accueil

Déposée le 9 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOSENS et monsieur CHEVALIER Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e-Accueil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNOSENS domicilié(e) 6 Allée Jean Chorel - 69580 - SATHONAY-VILLAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur CHEVALIER Thierry domicilié(e) 6 Allée Jean Chorel - 69580 - SATHONAY-VILLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOSENS, M. CHEVALIER Thierry domicilié(e) 31 Rue Gustave Eiffel - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque e-Accueil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Accueil arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

TECHNOSENS a également déposé les autres marques suivantes : Donnons du sens à la technologie , Just simple , HOMEPITAL , Centrale Intelligente


TECHNOSENS, SAS - 6 Allée Jean Chorel - 69580 - SATHONAY-VILLAGE - France - SIREN 4

M. CHEVALIER Thierry - 6 Allée Jean Chorel - 69580 - SATHONAY-VILLAGE - France


TECHNOSENS, M. CHEVALIER Thierry - 31 Rue Gustave Eiffel - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 2 août 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°730437 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-02

Inscription le 22 novembre 2018 - Changement d'adresse n°739220 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour la transmission du son ; appareils de transmission d'images ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de postes de télévision ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; stockage électronique de données ; Services des technologies de l'information.